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Objet.
Brest métropole C 2017-02-001.pdfBrest métropole C 2017-02-0012017203/02/2017
Débat d'Orientations Budgétaires
Brest métropole C 2017-02-002.pdfBrest métropole C 2017-02-0022017203/02/2017
Contribution de Brest métropole au Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation porté par la Région Bretagne.
Brest métropole C 2017-02-002-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-02-002-Annexe12017203/02/2017
Contribution de Brest métropole au Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation porté par la Région Bretagne.
Brest métropole C 2017-02-003.pdfBrest métropole C 2017-02-0032017203/02/2017
ZAC du Technopôle Brest Iroise - Approbation d'un projet de convention de participation financière entre Brest Métropole Aménagement, Brest métropole et Autocruise SAS au titre de l'article L311-4 du code de l'urbanisme
Brest métropole C 2017-02-003-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-02-003-Annexe12017203/02/2017
ZAC du Technopôle Brest Iroise - Approbation d'un projet de convention de participation financière entre Brest Métropole Aménagement, Brest métropole et Autocruise SAS au titre de l'article L311-4 du code de l'urbanisme
Brest métropole C 2017-02-004.pdfBrest métropole C 2017-02-00420170203/02/2017
ZAC du port de commerce de Brest - Approbation d'un projet de convention de participation financière entre Brest Métropole Aménagement, Brest métropole et la Société Brest Distribution SA au titre de l'article L311-4 du code de l'urbanisme
Brest métropole C 2017-02-004-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-02-004-Annexe120170203/02/2017
ZAC du port de commerce de Brest - Approbation d'un projet de convention de participation financière entre Brest Métropole Aménagement, Brest métropole et la Société Brest Distribution SA au titre de l'article L311-4 du code de l'urbanisme
Brest métropole C 2017-02-005.pdfBrest métropole C 2017-02-0052017203/02/2017
"Centre national des phares"  - Evolution de la convention constitutive du groupement d'intérêt public
Brest métropole C 2017-02-005-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-02-005-Annexe12017203/02/2017
"Centre national des phares"  - Evolution de la convention constitutive du groupement d'intérêt public
Brest métropole C 2017-02-006.pdfBrest métropole C 2017-02-0062017203/02/2017
Création de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL).
Brest métropole C 2017-02-007.pdfBrest métropole C 2017-02-0072017203/02/2017
Maintien à domicile des personnes âgées - approbation d'un projet d'avenant de prolongation du dispositif jusqu'au 30 juin 2017 à la convention financière entre Brest métropole, maître d'ouvrage, et les huit communes de l'agglomération.
Brest métropole C 2017-02-007-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-02-007-Annexe12017203/02/2017
Maintien à domicile des personnes âgées - approbation d'un projet d'avenant de prolongation du dispositif jusqu'au 30 juin 2017 à la convention financière entre Brest métropole, maître d'ouvrage, et les huit communes de l'agglomération.
Brest métropole C 2017-02-007-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-02-007-Annexe22017203/02/2017
Maintien à domicile des personnes âgées - approbation d'un projet d'avenant de prolongation du dispositif jusqu'au 30 juin 2017 à la convention financière entre Brest métropole, maître d'ouvrage, et les huit communes de l'agglomération.
Brest métropole C 2017-02-008.pdfBrest métropole C 2017-02-0082017203/02/2017
Approbation d'un projet d'avenant n°1 au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz naturel de Brest métropole
Brest métropole C 2017-02-008-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-02-008-Annexe12017203/02/2017
Approbation d'un projet d'avenant n°1 au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz naturel de Brest métropole
Brest métropole C 2017-02-009.pdfBrest métropole C 2017-02-00920170203/02/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention financière avec l'ADEME pour un contrat d'Objectif Territorial Energie - Climat
Brest métropole C 2017-02-009-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-02-009-Annexe120170203/02/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention financière avec l'ADEME pour un contrat d'Objectif Territorial Energie - Climat